Gouvernance
Le conseil d’administration de 5N Plus appuyé par ses comités et ses dirigeants, croit que des normes d’éthique rigoureuses sont fondamentales à la réussite de l’entreprise ainsi qu’à l’amélioration de la valeur des actionnaires. 5N Plus encourage tous ses administrateurs, dirigeants et employés à agir en conformité avec des valeurs fondées sur la communication ouverte, l’honnêteté et la responsabilité.
Le code d'éthique
Le code d’éthique a été adopté le 07 avril 2009 par le conseil d’administration.
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Conseil d’administration
Charte du conseil d’administration
Description de poste - Président du conseil d’administration
Politique de vote majoritaire (anglais seulement)
Comité d'audit et gestion de risques
Le comité d'audit et gestion de risques est nommé par le conseil d’administration de 5N Plus pour l’aider à s’acquitter de sa responsabilité de surveillance des contrôles financiers et de présentation de l’information financière de la société. Les membres du comité de vérification sont Jean-Marie Bourassa (président), James T. Fahey et Jennie S. Hwang, tous indépendants et possédant toutes les compétences en matière financière au sens des lois sur les valeurs mobilières canadiennes applicables.
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Comité de gouvernance et rémunération
La rémunération des hauts dirigeants de la société est fixée par le conseil d’administration sur le fondement des recommandations faites par le comité de rémunération. Le comité de gouvernance et rémunération est composé de Nathalie Le Prohon (présidente), de James T. Fahey et de Jennie S. Hwang, tous indépendants au sens des lois sur les valeurs mobilières canadiennes applicables.
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Politique de dénonciation
La Société s’est engagée à respecter les normes de déontologie, de morale et de conduite commerciales les plus élevées possible. Dans ce but et celui d’assurer la transparence des communications, la société s’est dotée d’une politique constituant un instrument fourni aux employés pour leur permettre d’exprimer leurs préoccupations, tout en ayant l’assurance qu’ils seront protégés contre les représailles ou la victimisation suite à une dénonciation effectuée de bonne foi.
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Formulaire politique de dénonciation
Politique de divulgation
L’information constitue un des éléments d’actif les plus importants et la Société se doit donc de mettre en place toutes les mesures pour bien l’encadrer, la protéger et en limiter la divulgation.
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Documents de constitution
5N Plus by-law (anglais seulement)
Politique relative aux avis préalables
Statuts constitutifs mis à jour
